Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRAND ANGLE (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
92447137
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 1992 par l'association loi 1901 GRAND ANGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 GRAND ANGLE domicilié(e) chez Monsieur PRAIRE CORDEY 38112 MEAUDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447137.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2002.

GRAND ANGLE a également déposé les autres marques suivantes : TRIFUTE , UN GESTE... ET C'EST TRIE ! , JUSTE TRI , GRAND ANGLE , TRICEBON , Atmothèque , L'ANNECIEN , JETER MALIN, TRIER BIEN , Valorthèque


GRAND ANGLE (Association régie par la loi de 1901) - chez Monsieur PRAIRE CORDEY 38112 MEAUDRE - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 2 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164699 - Publication au BOPI 1993-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Photographies, articles de papeterie, articles de l'imprimerie, cartes, guides, journaux, revues, carnets, agendas, almanachs, calendriers, livres.Bagages, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs à main, sacs d'écolier, sacs de campeur, sacs d'alpiniste, trousses de voyage, cannes, cartables.Vêtements notamment vêtements de sport, chaussures notamment chaussures de sport, chapellerie.Conception et organisation de séjours, voyages, excursions à caractère touristique, sportif, professionnel ou culturel.Agences de tourisme et de voyage.Affrètement d'avions, d'hélicoptères, de bateaux ou d'autocars, services de taxis et de réservation pour le transport.Réservation de places pour des voyages par avion, hélicoptère, autocar, bateau ou train.Location de véhicules (automobiles, autocars, bateaux, bicyclettes, deltaplanes), location de traînaux, de chariots, de charrettes, de roulottes, location de garages, de places de stationnement, location de chevaux, de mulets, d'ânes, d'animaux de bât ou pour attelages, de chiens de traîneaux.Services d'accompagnement de voyageurs.Organisation de conférences, de congrès, de séminaires et d'expositions dans les domaines sportifs, du tourisme,du tourisme de pleine nature ou en milieu rural.Services de location d'équipements pour la pratique des sports.Réservation de places pour les spectacles, les manifestations de type sportif ou évenementiel.Conception, création, réalisation et édition d'ouvrages techniques, éducatifs ou artistiques (en rapport avec le milieu rural, montagnard, les voyages, les activités de pleine nature), de cartes, de guides.Formation dans le domaine du sport et du tourisme de pleine nature ou en milieu rural.Production de films et de cassettes vidéo.Services d'hébergement, d'accueil, de restauration.Location de logements temporaires à savoir appartements, villas, châteaux, refuges, campings.Réservation de chambres d'hôtels, de résidences hôtellières, de chambres chez l'habitant, de places en refuge, en camping

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.